Patrice Maynial

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Patrice MAYNIAL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
premier avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2010-03-18"
date_fin="2010-06-30"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021242252(source JORF)
admission
08 Novembre 200908/11/2009
De: Patrice Maynial
premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Patrice Maynial
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:
Établissement public du palais de justice de Paris
president
conseil_administration
JORFTEXT000000618379(source JORF)
nomination
20 Avril 200720/04/2007
De: Patrice Maynial
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
premiers avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000645312(source JORF)
nomination
20 Mars 200720/03/2007
De: Patrice Maynial
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000000626853(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Patrice Maynial
avocat général à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000254514(source JORF)
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Patrice Maynial
magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000431295(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Patrice Maynial
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès de Thomson SA
secrétaire général et de directeur général
Groupe:
Thomson SA
date_debut="2002-04-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000418915(source JORF)
détachement
30 Avril 200330/04/2003
De: Maynial (Patrice, Roger, Antoine)
conseiller à la Cour de cassation, secrétaire général d'une société. Chevalier du 19 avril 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-19"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
promotion
20 Avril 200320/04/2003
De: Maynial (Patrice)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
auprès de Thomson SA
secrétaire général
Groupe:
Thomson SA
date_debut="1997-04-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741050(source JORF)
détachement
24 Juillet 199824/07/1998
De: Maynial (Patrice)
directeur général de la gendarmerie nationale, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale
est fixée
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_fin="1996-06-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169199(source JORF)
nomination
12 Septembre 199512/09/1995
De: Maynial (Patrice)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès du ministère de la défense
directeur général de la gendarmerie nationale
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
JORFTEXT000000732414(source JORF)
détachement
19 Août 199419/08/1994
De: Maynial (Patrice, Roger, Antoine)
magistrat, directeur général de la gendarmerie nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Patrice Maynial
magistrat
Objet:
directeur général de la gendarmerie nationale
Remplace:M. Jean-Pierre Dintilhac
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000180125(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Patrice Maynial
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Gourlet
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
nomination
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.